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Territoriale 2008

lundi 02 juin 2008
Réussir les élections professionnelles de 2008 dans la Fonction publique territoriale

Dans quelques mois se dérouleront les élections professionnelles générales dans la fonction publique territoriale. C’est le 6 novembre 2008 que 1,6 million d’agents relevant du titre III de la fonction publique devront renouveler l’ensemble de leurs représentants dans les instances paritaires.

Cette échéance est importante pour toute la FSU. Si l’enjeu national n’échappe à personne puisqu’il est question de la représentativité de la FSU dans la fonction publique territoriale, l’enjeu local reste vital pour nos syndicats. Ce scrutin à une double dimension, car si ces élections vont déterminer la représentativité de la FSU dans la fonction publique territoriale, elles vont également servir à quantifier l’ensemble des droits syndicaux locaux.

C’est donc un double enjeu auquel nous sommes confrontés.
Plusieurs syndicats de la FSU sont, plus ou moins, en fonction de leurs effectifs respectifs et/ou de leur champ de syndicalisation dans la fonction publique territoriale, concernés et impliqués par cette élection : le SNU-CLIAS, l’UNATOS, le SNETAP, SUP-Equip, le SNUASFP, EPA, le SNAC.

Conscient des enjeux de ce scrutin et en application des orientations des 2 derniers congrès de la FSU, le bureau délibératif de la fédération a voté, le 21 mai 2007 un texte et a décidé : « ...conformément au mandat du congrès de Marseille et dans le souci de réussir ces élections, de mettre en place un groupe ad-hoc capable de mutualiser et d’impulser la mobilisation des sections départementales et des Conseils fédéraux régionaux et de recomposer le groupe GT-Transfert ».
Cette situation est particulière : plusieurs syndicats, adhérents de la même fédération, concernés par une même élection professionnelle.
Le groupe fédéral « Elections » sera dans l’animation, l’impulsion et la centralisation de cette campagne, le plus performant possible tout en respectant les prérogatives de chacune des structures le composant.
Le mandat pour ces élections peut couvrir plusieurs thématiques afin que la FSU parle d’une seule et même voix : impulsion et organisation de la dynamique électorale ; capacité d’orienter, de garantir et de décider d’une stratégie appropriée ; expertise juridique du contexte de l’élection ; production et diffusion de documents FSU en direction des agents de la FPT ; élaboration d’un guide « élections FPT » à l’adresse des syndicats, des sections départementales et des Conseils fédéraux régionaux ; sécurisation juridique des éventuels recours contentieux ; suivi de la mise en œuvre.

Si le résultat des élections CTP des Conseils Régionaux (13 %) a été très encourageant pour la FSU, les élections générales Fonction publique territoriale ont une dimension différente par le nombre d’électeurs concernés et par le mode de scrutin.
Dans un tel contexte, les élections CAP seront fondamentales puisque le résultat de ces élections déterminera la répartition du nombre de sièges attribué aux organisations syndicales au Conseil Supérieur de la Fonction publique territoriale.

L’objectif de 60 000 voix, c’est à dire 10%, est tout à fait envisageable.
Un tel score permettrait l’installation de la FSU dans la Fonction publique territoriale.

Notre objectif est bien que la FSU obtienne au moins un siège au Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale. La présence de la FSU dans cette instance doit ainsi nous permettre de traduire nos orientations syndicales par nos avis sur les évolutions réglementaires et législatives qui touchent la fonction publique territoriale, et ainsi conforter par les urnes la représentativité de la FSU au sein de la fonction publique.

C’est pourquoi, les moyens à mettre en oeuvre et les énergies à développer devront être à la hauteur de cet enjeu.

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